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IRSC 2016

Nous vous rappelons que le 26e Congrès international de la sécurité ferroviaire, the International Railway Safety Council (IRSC) se tiendra du 2 au 7 octobre 2016 en France, à l'hôtel Pullman Bercy, Paris...

Annexe 10 - Demande de création d'immatriculation de véhicule autorisé à rouler avant le 27/10/2010

Téléchargez ci-dessous tous les documents nécesaires aux demandes d'immatriculation de véhicules autorisés en France préalablement à l'entrée en vigueur de l'arrêté "Immatriculation" :