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IRSC 2016

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8 juin 2015
30 juin 2015
1 juillet 2015
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Décision 2012/757/UE de la Commission du 14 novembre 2012 - STI « Exploitation et gestion du trafic »

Décision 2012/757/UE de la Commission du 14 novembre 2012 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système « Exploitation et gestion du trafic » du système ferroviaire de l’Union européenne et modifiant la décision 2007/756
 
Cette décision porte la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système « Exploitation et gestion du trafic » du système ferroviaire de l'Union européenne.
 
Elle modifie la décision 2007/756/CE adoptant une spécification commune du registre national des véhicules.
 
Elle abroge les décisions 2008/231/CE et 2011/314/UE en date du 1er janvier 2014.
 
Elle a été modifiée à deux reprises par les textes suivants : Décision 2013/710/UE de la Commission du 2 décembre 2013 / Règlement (UE) 2015/995 de la Commission du 8 juin 2015.
 
La version de la décision, disponible au téléchargement, est celle consolidée au 1er juillet 2015. Elle intègre les modifications apportées par ces deux textes.
 
En date du 15 décembre 2017, la Commission européenne a publié les titres et références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union applicables dans le cadre de la mise en oeuvre des STI. Cette communication de la Commission est disponible au téléchargement.
 
Cette décision est abrogée le 16 juin 2021. Cependant, les appendices A et C peuvent rester applicables jusqu'au 16 juin 2024 au plus tard.