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BONNE ANNÉE 2021

Les équipes de l'EPSF vous souhaitent de très bonnes fêtes de fin d'année et une excellente année 2021 ! 

Le bulletin officiel contient les décisions de l’EPSF publiées périodiquement depuis 2009.
   
Il porte à votre connaissance les décisions d’autorisations, de suspensions, de levées de suspensions et de retraits d’autorisations.
 

962 résultats

Pages

  • Le 22 décembre 2008
    13 janvier 2009
    autorisations de mise en exploitation commerciale

    Installation du dispositif SCMT sur les TGV PLT

    A été autorisé la modification du TGV type PLT. Cette modification, demandée par la SNCF, consiste en l’installation, sur ce type, du dispositif italien de contrôle de la marche des trains (SCMT).

  • Le 22 décembre 2008
    13 janvier 2009
    autorisations de mise en exploitation commerciale

    Installation du dispositif SCMT sur les locomotives type BB 36300

    A été autorisée la modification des locomotives type BB 36300. Cette modification, demandée par la SNCF, consiste en l’installation, sur ce type, du dispositif italien de contrôle de la marche des trains (SCMT).