[International Railway Safety Conference (IRSC) 2026 - Lisbonne]

14.10.26

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Cette édition a réuni près de 300 personnes parmi les principaux acteurs mondiaux de la sécurité ferroviaire autour de...

[RSE - DON DE TÉLÉPHONES PORTABLES]

07.10.26

[RSE - DON DE TÉLÉPHONES PORTABLES]

Dans le cadre de notre démarche RSE, nous sommes fiers de poursuivre notre contribution à l’inclusion numérique des...

[JOURNÉE D'ANIMATION RÈGLEMENTAIRE N°14]

05.10.26

[JOURNÉE D'ANIMATION RÈGLEMENTAIRE N°14]

Le 17 décembre 2026 se tiendra la nouvelle édition de notre Journée d’animation réglementaire (JAR14). En présentiel à l...

Vidéo à la une

La conduite des trains est une fonction essentielle du système ferroviaire, qui repose sur des exigences élevées en matière de rigueur, de discipline et de compétences techniques. Mais concrètement, comment devient-on conducteur de train ? Quelles sont les règles qui encadrent cette activité et garantissent la sécurité des circulations ? À travers cette vidéo, l’EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire) présente les principales étapes...

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Instructeur / Instructrice d'autorisation Infrastructures ferroviaires

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Parcours nouveau entrants

Qu’est-ce que la sécurité ferroviaire ? La sécurité ferroviaire est un ensemble de moyens humains et techniques permettant d'éviter les accidents ferroviaires et d'en diminuer les conséquences. Prendre en compte la sécurité ferroviaire, c’est permettre à tous les usagers de se déplacer en train en sécurité et à tous les tiers d’interagir avec le système ferroviaire en sécurité.

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Code des transports - Code de l'environnement - Dispositions relatives au transport ferroviaire

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Arrêté du 10 mars 2023 - Arrêté fixant le contenu et les modalités de dépôt et d'instruction d'une demande de désignation des infrastructures destinées à un usage local de transport de voyageurs ou de transport de voyageurs et de marchandises et portant désignation de ces infrast

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EXP-RECO-038-V4 - Enregistrements des évènements liés à la sécurité des circulations - Dispositions à bord des mobiles

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Décret n° 2026-502 - Décret du 10 juin 2026 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité ferroviaires de la partie française de la liaison fixe trans-Manche

Législation française Décrets

Décret n° 2020-1821 - Décret du 29 décembre 2020 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité ferroviaires de la partie française de la liaison fixe trans-Manche

Législation française Décrets

Accord de coopération EPSF/ACF - Octobre 2022

Documents de l'EPSF Accords de coopération entre autorités nationales de sécurité

Bulletin officiel
des décisions

Première autorisation par type de l’automoteur REGIO2N ZC2 V160 ERTMS TER OCC2 (Z56000C2) et de sa variante ZC2m (Z56400C2m « caténaire midi »), pour une exploitation sur le domaine d’utilisation constitué des lignes conventionnelles du Réseau du Syst

Autorisations par type

N° d'affaire : 2026060003

Réf. courrier de décision : A-XV-2026-08-010

Ont été autorisées à la demande de SNCF Voyageurs SA : - Autorisation par type de véhicule : Type REGIO2N ZC2 83m V160 ERTMS N1 TER (Z56000C2) OCC2 - Autorisation de mise sur le marché : Élément n° Z56413C2 - Autorisation par type de véhicule : Variante de type REGIO2N ZC2m 83m V160 ERTMS N1 TER (Z56400C2m) OCC2 dans les conditions fixées dans la décision.

Demande de modification de l'agrément en raison d'un changement de la dénomination sociale de l'organisme de formation

Agréments organismes de formation

N° d'affaire : 2026070006

Réf. courrier de décision : A-CT-2026-08-008

L'organisme de formation, initialement désigné CENTRE D'ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ET PROFESSIONNEL est donc désormais dénommé FRANCE RAIL ACADEMY. ce changement n'a pas d'impact sur la durée de validité de l'agrément, qui reste valable jusqu'au 24 septembre 2028.

Nouvelle autorisation par type et autorisation de mise sur le marché du véhicule spécial Bourreuse B50D utilisé pour l’entretien du réseau du système ferroviaire

Autorisations par type

N° d'affaire : 2025110009

Réf. courrier de décision : A-JFB-2026-07-028

Ont été délivrées à la demande de MATISA MATERIEL INDUSTRIEL S.A : - Autorisation par type de véhicule, RETVA : 72-092-0001-8-001-001, Bourreuse B50D - Autorisation de mise sur le marché, NEV : 99 87 9 121 502-8, Bourreuse B50D dans les conditions fixées par la décision.

Délivrance du certificat de sécurité unique de CENTRE D'ESSAIS FERROVIAIRES (CEF)

Certificats de sécurité unique

N° d'affaire : 2025010737

Réf. courrier de décision : A-FB-2025-06-002

A été délivré, à la demande de CENTRE D'ESSAIS FERROVIAIRES (CEF), un certificat de sécurité unique afin de pouvoir continuer d'assurer des services de transport de marchandises y compris la circulation de véhicules de travaux et de marchandises roulantes et à l'exclusion du transport de marchandises dangereuses et de la réalisation de transports exceptionnels, sur le réseau du système ferroviaire Le Certificat de sécurité unique est délivré par...

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à FERROMOVE

Certificats de sécurité unique

N° d'affaire : 2023110009

Réf. courrier de décision : A-JBR 2024-04-005

A été délivré, à la demande de FERROMOVE, son certificat de sécurité unique. Ce certificat est valable, pour une durée de cinq ans, soit jusqu'au 3 avril 2029.

Retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport

Retraits

A été décidé, le retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport, dans le prolongement de la décision de suspension prise le 06 février 2024 dans l'attente du retrait définitif.

Rapport d'activité 2025

L’EPSF est très heureux de vous partager son rapport d’activité 2025 !

Sommaire

  • la présentation de l’Établissement
  • le bilan de la sécurité
  • les chiffres clés
  • l’EPSF en mouvement !
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Depuis sa date de création en 2006, l'EPSF a édité plusieurs publications : contrats d'objectifs et de performance, rapports d'activité et rapports de sécurité. Accès en un clic !

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