Le bulletin officiel contient les décisions de l’EPSF publiées périodiquement depuis 2009.
Il porte à votre connaissance les décisions d’autorisations, de suspensions, de levées de suspensions et de retraits d’autorisations.
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Le 9 janvier 200927 janvier 2009agréments organismes de formation
Extension de l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail
A été accordée l’extension de l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail délivré le 28 août 2007. Cette extension porte sur la formation à la fonction d’agent d’accompagnement.
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Le 6 janvier 200913 janvier 2009autorisations de mise en exploitation commerciale
Autorisation de type et autorisation de mise en exploitation commerciale du wagon citerne RID du type Zacens
Ont été délivrés aux Ateliers d’Orval : - l’autorisation de type et l’autorisation de mise en exploitation commerciale sur le RFN du wagon citerne RID 33 87 783 3 012-0 du type Zacens destiné au transport de benzène. Ce numéro correspond au premier wagon d’une série de 15 au total; - le certificat d’agrément de citerne prototype TMD dudit wagon équipé de la citerne n° 56-03.
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Le 31 décembre 200813 janvier 2009autorisations de mise en exploitation commerciale
Autorisation de mise en exploitation commerciale de la locomotive JT42CWRM-100
A été autorisée la mise en exploitation commerciale de la locomotive JT42CWRM-100, à la demande de la société Electro-Motive Diesel.
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Le 22 décembre 200813 janvier 2009autorisations de mise en exploitation commerciale
Installation du dispositif SCMT sur les locomotives type BB 36300
A été autorisée la modification des locomotives type BB 36300. Cette modification, demandée par la SNCF, consiste en l’installation, sur ce type, du dispositif italien de contrôle de la marche des trains (SCMT).
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Le 22 décembre 200813 janvier 2009autorisations de mise en exploitation commerciale
Installation du dispositif SCMT sur les TGV PLT
A été autorisé la modification du TGV type PLT. Cette modification, demandée par la SNCF, consiste en l’installation, sur ce type, du dispositif italien de contrôle de la marche des trains (SCMT).