Documents de l'EPSF
Textes exploitation
Cette recommandation a pour objet de définir les dispositions relatives à la circulation des trains.
Elle est destinée à fixer les dispositions concernant, notamment :
- l’ordonnancement des circulations ;
- les différents types d’arrêts des trains ;
- la réception des trains ;
- la surveillance des trains en marche.
Les dispositions de cette recommandation concernant les entreprises ferroviaires s’appliquent également aux gestionnaires d’infrastructure pour la circulation de leurs convois.