RFN-CG-SE 02 C-00-n° 004 - Conditions d'exploitation des détecteurs de boîtes chaudes - V2
Documentation Gestionnaires de l'infrastructure
Documentation d'exploitation
Le présent document d'exploitation définit les conditions d’exploitation des détecteurs de boîtes chaudes mis à disposition par le gestionnaire d'infrastructure des entreprises ferroviaires.
L'édition de la version 2 du présent document est justifiée par :
- la mise à jour des règles nationales effectuée dans le cadre de la transposition du quatrième paquet ferroviaire dans la réglementation française ;
- l'intégration des éléments de la recommandation de la recommandation RC A-B 2c n° 3 « Prescriptions d’exploitation des détecteurs de boîtes chaudes » publiée par l'EPSF.