RFN-IG-SE 01 E-00-n° 001 - Constitution et anomalies de la signalisation d'arrière portée par les trains - V2

Le présent document d'exploitation précise les conditions d'équipement des trains en signalisation d'arrière et les conditions de circulation d'un train en cas d'absence ou de dysfonctionnement de sa signalisation d'arrière, d'extinction totale ou partielle ou de présence intempestive dans le corps d'un train.

Une consigne locale d'exploitation précise, si nécessaire, les procédures particulières, applicables par le service chargé de la gestion des circulations et les exploitants ferroviaires, permettant de vérifier que le train est complet.

Les dispositions relatives à la signalisation d'arrière concernant les trains de parcours limité sont définies dans le document d'exploitation RFN-IG-SE 08 B-00-n° 003 « Trains de parcours limité ».

Nota : en application de la nouvelle lettre directive NLD0607 du 22 octobre 2021, la version 2 de ce document d'exploitation est de nouveau applicable à compter du 12 juin 2022 en remplacement de la version 3 qui était entrée en application le 13 décembre 2020.