R-OM n° 1 - Établissement et cohérence des consignes locales d'exploitation et des consignes opérationnelles
Documents de l'EPSF
Textes exploitation
Cette recommandation a pour objet de recommander aux exploitants ferroviaires des mesures relatives :
- à la rédaction des consignes locales d'exploitation (CLE) ;
- à la rédaction des consignes opérationnelles (CLO) ;
- à la vérification de la cohérence de ces consignes entre elles.