Guide 013 - Guide relatif aux tâches de sécurité autres que la conduite des trains

Le présent guide est destiné aux exploitants ferroviaires et vise à leur donner des préconisations pour la formation, l’autorisation et le suivi des agents affectés à des tâches de sécurité autres qu’essentielles (les dispositions relatives aux tâches essentielles pour la sécurité étant fixées par l'arrêté du 7 mai 2015). Il est l’aboutissement d’un groupe de travail mené à la demande et en partenariat avec le secteur ferroviaire.

A ce titre, il ne revêt aucun caractère obligatoire.

De plus, le présent guide permettra de faciliter le travail exhaustif d’analyse « métiers » des tâches de sécurité exercées par les personnels que doivent réaliser les exploitants ferroviaires.