Guide STRMTG/EPSF - Les systèmes ferroviaires, guidés et mixtes - Terminologie - V1

Le présent guide a pour objet d’une part, de présenter des définitions générales et pérennes des différents de transport ferroviaires, guidés et mixtes afin de préciser le champ d’application des textes réglementaires. D’autre part, il présente des définitions techniques pour ces mêmes systèmes qui s’appuient sur les technologies disponibles à la date de parution du guide, utilisées dans les systèmes de transport actuels. Ces définitions techniques ont pour vocation de préciser le domaine d’application des documents techniques de l’EPSF et du STRMTG.

Il se rapporte aux textes réglementaires relatifs à la sécurité concernant les transports ferroviaires, guidés et mixtes. Il est destiné à l’ensemble des acteurs du secteur ferroviaire et des transports guidés (constructeurs de matériels roulants, Autorités organisatrices des transports, gestionnaires d’infrastructure, entreprises ferroviaires, exploitants, maîtres d’oeuvre, bureaux d’études, organismes qualifiés agréés).

Les dispositions du présent guide visent à expliciter et décliner la réglementation de sécurité applicable. Elles formalisent les attentes concertées du STRMTG, de l’EPSF et de la profession offrant ainsi un cadre destiné à faciliter le travail des professionnels. Elles ne présentent pas de caractère réglementaire mais leur respect permet cependant de présumer de la conformité aux exigences réglementaires et/ou de la pertinence de la démarche adoptée.