RFN-IG-SE 09 A-00-n° 001 - Préparation et réalisation des opérations de maintenance et des travaux incompatibles avec la circulation des trains sur le réseau ferré national - V3
Documentation Gestionnaires de l'infrastructure
Règles d'exploitation particulière
La présente règle d’exploitation particulière a pour but de décrire le système de référence consacré à la préparation et à la réalisation des opérations de maintenance et des travaux d’infrastructure incompatibles avec la circulation des trains.
La maîtrise de la sécurité est obtenue par une approche globale qui intègre la sécurité au contexte matériel et fonctionnel (technique, logistique, conditions de travail, etc.) par le concept de processus-travaux.
Les modifications apportées par la version 3 de ce texte sont motivées par :
- la prise en compte des conclusions du projet de SNCF Réseau concernant la « prescription S9 » ;
- la mise en conformité des termes utilisés avec la nouvelle organisation de SNCF Réseau.