EXP-GUID-029-V1 - Vérification de la conformité d’un train ou d’un convoi (VCT/VCC)
Ce guide a été conçu à partir de l’expérience de plusieurs entreprises ferroviaires (EF) et gestionnaires de l'infrastructure (GI) réunis en groupe de travail. Il fournit des informations techniques aux EF et aux GI sur la prévention des risques liés au chargement des wagons de fret (pour des trains dont la vitesse de circulation est de maximum 120 km/h). L’objectif de ce guide est de compléter les préconisations reprises dans les AMOC (Acceptable Mean Of Compliance) publiés par l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer sur les contrôles et essais avant le départ ainsi que sur la sécurité d’un chargement.
Il présente, à l’intention de l’ensemble des EF et des GI, les principales vérifications à effectuer sur les types les plus courants de véhicules remorqués affectés au transport de marchandises, ainsi que sur leur chargement avant la mise en circulation du train dans lequel ils sont incorporés. Les véhicules remorqués non affectés au transport de marchandises, tels que les véhicules de travaux, ne sont pas pris en compte dans ce guide.
Il remplace l'ancienne règle de l'art AC A-B 7d n° 5 - Reconnaissance de l’aptitude au transport.