Bulletins officiels

Bulletins officiels

Retrouvez tous les bulletins officiels de l'EPSF.

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Agréments organismes de formation
Publication : 27.01.10 • Décision : 18.01.10
Renouvellement de l'agrément du centre de Pilotage de Formation Infrastructure Nord-Ouest SNCF

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, Centre de pilotage de formation infrastructure Nord/Ouest SNCF. Ce renouvellement concerne les fonctions de sécurité suivantes : - agent circulation ; - agent d'accompagnement ; - chef de la manœuvre ; - agent de desserte ; - conducteur ; - agent formation ; - garde ; - agent sécurité électrique ; - annonceur / sentinelle ; - agent sécurité personnel ; - mainteneur de l'infrastructure ; - aiguilleur ; - régulateur ; - garde de passage à niveau ; - reconnaisseur ; - réalisateur ; - chef de service.

Agréments organismes de formation
Publication : 27.01.10 • Décision : 18.01.10
Renouvellement de l'agrément du Centre Pilotage de Formations Infrastructure Méditerranée SNCF

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, Centre Pilotage de Formations Infrastructure Méditerranée SNCF. Ce renouvellement concerne les fonctions de sécurité suivantes : - agent circulation, - agent d'accompagnement, - chef de la manoeuvre, - agent de desserte, - conducteur, - agent formation, - garde, - agent sécurité électrique, - annonceur / sentinelle, - agent sécurité personnel, - mainteneur de l'infrastructure, - aiguilleur, - régulateur - garde de passage à niveau, - reconnaisseur, - régulateur sous-traction - réalisateur, - chef de service

Agréments de sécurité des gestionnaires d’infrastructure
Publication : 13.01.10 • Décision : 22.12.09
Agréments de sécurité de gestionnaire d'infrastructure de RFF et de la SNCF GID (modification)

Ont été modifiés, les agréments de sécurité de gestionnaire d'infrastructure de RFF et de la SNCF GID. Ces deux modifications tiennent compte de la réorganisation de la branche "infrastructure" de la SNCF.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 13.01.10 • Décision : 30.12.09
Autorail X 73500 (modification)

A été délivrée, à la SNCF, l’autorisation de mise en exploitation commerciale de l'autorail type X 73500 modifié (SIGNUM).

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 13.01.10 • Décision : 22.12.09
Mise en exploitation commerciale du wagon Modalohr

A été autorisée, à la demande de la SNCF, la mise en exploitation commerciale définitive du wagon Modalohr propre au service de l'Autoroute ferroviaire alpine.

Agréments organismes de formation
Publication : 13.01.10 • Décision : 24.12.09
Renouvellement de l'agrément du centre de pilotage des formations Traction SNCF de Tours (CPFT de Tours)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, centre de pilotage des formations Traction SNCF de Tours (CPFT de Tours).
Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes :
- conducteur ;
- agent formation.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 22.12.09 • Décision : 10.12.09
Autorisation de mise en exploitation commerciale - Site de Chagny

A été autorisée, la mise en exploitation commerciale du changement de mode de traction en circulation pour la desserte de l’axe Chagny-Nevers par les rames automoteurs à grande capacité bimode (rames composées d’éléments de type B 81500).

Certificats de sécurité
Publication : 22.12.09 • Décision : 09.12.09
Certificat de sécurité d’Euro Cargo Rail (Modification)

A été autorisée, la modification du certificat de sécurité d’Euro Cargo Rail. S’ajoute désormais aux services déjà assurés par Euro Cargo Rail, le transport de marchandises dangereuses de Classe 1.

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 22.12.09 • Décision : 10.12.09
Mise en exploitation commerciale de l’automotrice Z 50 000

A été autorisée, à la demande de la SNCF, la mise en exploitation commerciale de la rame automotrice type Z 50 000.

Agréments organismes de formation
Publication : 22.12.09 • Décision : 11.12.09
Renouvellement de l’agrément du centre de pilotage des formations infrastructure centre (SNCF)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, centre de pilotage des formations infrastructure centre (SNCF). Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - conducteur, - agent sécurité électrique, - agent d'accompagnement, - réalisateur, - agent formation, - agent sécurité personnel, - reconnaisseur, - annonceur sentinelle, - régulateur, - mainteneur de l'infrastructure, - agent circulation, - aiguilleur, - garde de passage à niveau, - chef de service, - garde, - agent de desserte, - chef de la manœuvre

Agréments organismes de formation
Publication : 22.12.09 • Décision : 03.12.09
Renouvellement de l’agrément du centre national formation infrastructure (CNFI)

A été renouvelé, pour une période de 5 ans, l’agrément du centre de formation professionnelle dénommé, centre national formation infrastructure (CNFI). Ce renouvellement concerne les fonctions suivantes : - agent circulation, - annonceur sentinelle, - agent de desserte, - chef de la manœuvre, - agent formation, - chef de service, - agent sécurité électrique, - garde, - agent sécurité personnel, - garde de passage à niveau, - aiguilleur, - réalisateur, - mainteneur de l'infrastructure, - reconnaisseur

Autorisations de mise en exploitation commerciale
Publication : 08.12.09 • Décision : 07.12.09
Autorisation de mise en exploitation commerciale du TGV POS après modification

A été autorisée la mise en exploitation commerciale du TGV POS modifié, à la demande de la SNCF

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