RFN-CG-SE 02 C-00-n° 012 - Dispositions applicables par les conducteurs dans certains tunnels

SAM X 012 - Envols de ballast

RC A-B 1c n° 1 - Dispositifs de sécurité et automatismes embarqués

Recommandation 2014/881/UE - Recommandation de la Commission sur la procédure établissant le niveau de conformité des lignes ferroviaires existantes aux paramè­ tres fondamentaux des spécifications techniques d'interopérabilité

Recommandation 2014/897/UE - Recommandation concernant des questions relatives à la mise en service et à l'utilisation de sous-systèmes de nature structurelle et de véhicules conformément aux directives du Parlement européen et du Conseil 2008/57/CE et 2004/49/CE

RC A-B 2d n° 2 - Enregistreurs des événements conduite

SAM S 006 - Compatibilité électromagnétique - V2

SAM T 004 - Compatibilité entre l’alimentation électrique et le matériel roulant

RU A-B n° 1 - Prévention du risque de chute des voyageurs lors de la montée dans un train ou de la descente depuis un train

SAM S 704 - Enregistrements des événements liés à la sécurité des circulations - Dispositions à bord des mobiles - V2

Règlement (UE) n° 870/2014 - Règlement du 11 août 2014 concernant les critères applicables aux candidats pour les demandes de capacités de l'infrastructure ferroviaire

A-GUI-007 - Immatriculation des véhicules ferroviaires - Registre national des véhicules de l’EPSF - V2