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[EPSF - l’Office Fédéral des Transports de Suisse]

28.10.25

[EPSF - l’Office Fédéral des Transports de Suisse]

L'EPSF a eu le plaisir de recevoir à Amiens une délégation de l’Office fédéral des transports OFT pour un partage d...

[Octobre Rose – L’EPSF se mobilise !]

27.10.25

[Octobre Rose – L’EPSF se mobilise !]

Dans le cadre d’Octobre Rose, les équipes de l’EPSF ont organisé une marche solidaire pour témoigner de leur soutien à...

[EPSF - UNIFE]

23.10.25

[EPSF - UNIFE]

Dans le cadre d'une tournée bruxelloises, nous avons rencontré l'UNIFE | The European Rail Supply Industry Association...

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Dans cette vidéo, nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur les arrêtés dans le système ferroviaire. Nous abordons également leur impact sur la gestion et le fonctionnement des réseaux ferroviaires. Que vous soyez passionné par le secteur ferroviaire ou professionnel du domaine, cette vidéo vous apportera des réponses claires et précises sur les enjeux liés aux arrêtés dans le système ferroviaire. Regardez maintenant pour mieux...
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EXP-RECO-038-V3 - Enregistrements des événements liés à la sécurité des circulations - Dispositions à bord des mobiles

Documents de l'EPSF Recommandation

Règlement (UE) n° 321/2013 - Règlement de la Commission du 13 mars 2013 - STI « Matériel roulant – Wagons pour le fret »

Réglementation de l'Union européenne Règlements Spécifications techniques d'interopérabilité (STI)

SYS-GUID-042-V1 - Classification des évènements de sécurité ferroviaire - Guide à l’attention des entreprises ferroviaires et des gestionnaires de l’infrastructure exploitant en France

Documents de l'EPSF Guides

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

Législation française Arrêtés

Code des transports - Code de l'environnement - Dispositions relatives au transport ferroviaire

Législation française Codes

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

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Bulletin officiel
des décisions

Retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport

16.02.24

Retraits

A été décidé, le retrait du certificat de sécurité unique de CCI-Aproport, dans le prolongement de la décision de suspension prise le 06 février 2024 dans l'attente du retrait définitif.

Renouvellement de l’agrément en tant que centre de formation pour ECR

09.08.12

Agréments organismes de formation

A été renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail (ECR) pour les fonctions de sécurité suivantes : - conducteur, - agent formation, - chef de la manœuvre, - agent de desserte, - reconnaisseur, - agent d’accompagnement.

Renouvellement de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAPTRAIN France

28.11.22

Agréments organismes chargés des examens

A été renouvelé, à la demande de la société CAPTRAIN France, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains. L'agrément est valable jusqu'au 28 novembre 2027.

Non prorogation de l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens de CAFFER

20.10.22

Agréments organismes chargés des examens

A la demande de la société CAFFER, l'agrément en tant qu'organisme chargé des examens n'a pas été prorogé. L'agrément reste valable jusqu'au 27 novembre 2022.

Délivrance d'une nouvelle autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2

28.10.22

Autorisations par type

A été autorisé à la demande de la société SNCF Voyageurs, l'autorisation par type du Tram-Train de type TTNG DUALIS U 52600 en configuration US, UM2 dont le domaine d'utilisation concerne les lignes conventionnelles du système ferroviaire, dans les conditions fixées dans la décision.

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à Transkeo T12-T13

12.12.22

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de Transkeo T12-T13, un certificat de sécurité unique de pouvoir assurer des services de transport de voyageurs à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce certificat...
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Rapport d'activité 2024

Retrouvez les moments marquants de l'Établissement (missions, agents, RSE), le bilan sécurité de l'année 2024 ainsi que les actualités liées à la sécurité et à l'interopérabilité.

Sommaire

  • L’EPSF, autorité nationale de sécurité ferroviaire
  • Le bilan de la sécurité ferroviaire en 2024
  • Les activités en faveur de la sécurité et de l’interopérabilité
  • Les annexes
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