Bulletins officiels

A été délivrée, à la demande de la SNCF, l'autorisation de mise en exploitation commerciale de l'automoteur Régio2N, version Z moyenne 2 NPdC, équipé du STM autonome V2.8.4, en composition US et UM2 homogène ou hétérogène de tous types (Z courte 1, Z courte 2 et Z longue) dans les conditions prévues dans la décision.

A été délivrée, à la demande de la SNCF, l'autorisation de mise en exploitation commerciale de l'automoteur Régio2N, version Z longue, équipé du STM autonome V2.8.4, en composition US et UM2 homogène ou hétérogène de tous types (Z courte 1, Z courte 2 et Z moyenne 2 NPdC) dans les conditions prévues dans la décision.

A été délivrée, à la demande de la SNCF, l'autorisation de mise en exploitation commerciale de l'automoteur Régio2N, version Z courte 2, équipé du STM autonome V2.8.4, en composition US et UM2 homogène ou hétérogène de tous types (Z courte 1, Z moyenne 2 NPdC et Z longue) dans les conditions prévues dans la décision.

A été délivrée, à la demande de la SNCF, l'autorisation de mise en exploitation commerciale de l'automoteur Régio2N, version Z courte 2, équipé du STM autonome V2.8.4, en composition US et UM2 homogène ou hétérogène de tous types (Z courte 1, Z moyenne 2 NPdC et Z longue) dans les conditions prévues dans la décision.

A été autorisée, à la demande de SNCF Réseau, la mise en exploitation commerciale du PIPC 2006 du poste n°90 de Honnechy en version 1.4.1.4

A été autorisée, à la demande de SNCF Réseau, la mise en exploitation commerciale du PIPC 2006 du poste n°22 d'Aulnoye (Leval) en version 1.4.1.4.

A été autorisée, à la demande de la société AKIEM, la mise en exploitation commerciale de la locomotive de type BB75300 équipée de l’interphonie et de la sonorisation dans les conditions prévues dans la décision.

A été autorisée, à la demande de SNCF Réseau, la mise en exploitation commerciale de la ligne Sorgues – Carpentras dans les conditions prévues dans la décision.

A été autorisé, à la demande de la société DB Schenker Rail Italia S.r.l, le transfert dans les mêmes conditions de la partie B du certificat de sécurité délivrée le 20 novembre 2014 à la société NORDCARGO S.r.l.
Ce transfert ne modifie pas la date de fin de validité de la partie B du certificat de sécurité qui avait été délivrée à la société NORDCARGO S.r.l qui reste fixée au 31 octobre 2015.

A été délivrée, à la demande de la société Siemens AG, l’autorisation de mise en exploitation commerciale de l'élément automoteur à grande vitesse Velaro D - BR 407 en version SW3.70.1 dans les conditions prévues dans la décision.

A été autorisée, à la demande de SNCF Réseau, la mise en exploitation commerciale du SLOK 2006 du poste n°66 de Metz Ville dans sa version B2.4.7.

A été autorisée, à la demande de SNCF Réseau, la mise en exploitation commerciale du SLOK 2006 du poste n°53 d'Onville Novéant dans sa version B2.4.7.