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Code des transports - Code de l'environnement - Dispositions relatives au transport ferroviaire
Législation françaiseCodes
Décret n° 2017-440 - Décret du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés
Législation françaiseDécrets
EXP-GUID028-V1A - Agrément des organismes d’évaluation des conducteurs de train - Guide à l’usage des demandeurs
Documents de l'EPSFGuides
EXP-RECO-039-V1A - Mouvements de manoeuvre
Documents de l'EPSFRecommandation
Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés
Réglementation de l'Union européenneDécisions
Règlement (UE) n° 1302/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Matériel roulant - Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers »
Réglementation de l'Union européenneRèglementsSpécifications techniques d'interopérabilité (STI)
EXP-GUID-003-V4 - Agrément des organismes de formation de conducteurs de train - Guide à l'usage des demandeurs
Documents de l'EPSFGuides
INF-GUID-037-V1 - Fiches thématiques issues du groupe de réflexion « piétons »
Documents de l'EPSFGuides
CCS-RECO-006-V3 - Aptitude au shuntage des véhicules
Documents de l'EPSFRecommandation
Sécurité du chargement
Réglementation de l'Union européenneMoyens acceptables de conformité européens (AMOC)
EXP-RECO-026-V2 - Transports exceptionnels
Documents de l'EPSFRecommandation
EXP-RECO-035-V3 - Modalités de circulation des véhicules utilisés pour la réalisation de travaux de construction et d’entretien
