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EXP-GUID-015-V5 - Guide à l’usage des candidats à l’obtention de la licence de conducteur de train

Ce guide, destiné aux demandeurs de licence de conducteurs de train, a pour vocation d'apporter les éclairages nécessaires sur les conditions d’accès, les modalités pratiques de demande et de délivrance, les conditions de suspension et de retrait ainsi que les conditions de maintien de la validité …

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Guide STRMTG/EPSF - Procédures d’autorisation des systèmes mixtes - V2

Le présent guide, élaboré conjointement par le STRMTG et l’EPSF, en association avec le secteur ferroviaire et le secteur des transports guidés urbains, a pour objet de présenter :- les modalités d’autorisation spécifiques aux systèmes mixtes* (infrastructure et véhicules) faisant l’objet du titre …

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Mise à jour du guide d’autorisation des systèmes mixtes

Ce guide a été repris à la suite de la transposition du pilier technique du 4e paquet ferroviaire (directive (UE) 2016/797 et 2016/798) et à la publication du règlement (UE) n° 2018/545 afin de tenir compte des évolutions apportées par ces textes.Il a été élaboré conjointement par le Service techni…

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Cérémonie des voeux 2024 de l'EPSF

L’EPSF vient de célébrer la nouvelle année, l’occasion de réunir l’ensemble des agents pour faire le bilan des faits marquants 2023 et de se projeter dans les prochains défis à venir.Laurent CEBULSKI, Directeur Général s’est adressé à l’assemblée pour marquer les prochaines étapes de l’Etablissemen…

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LOGI RAILWAY

Le 22 décembre 2023, l’EPSF a délivré un certificat de sécurité unique à la société LOGI RAILWAY, afin de lui permettre de réaliser des services de transport de marchandises, y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses (à l'exception de la classe 7…

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L’impact des aléas climatiques liés à l’eau, le vent et les masses solides sur l'infrastructure ferroviaire

ALEAS CLIMATIQUESPluie / neige / grêleInondationSubmersion marineVent violentTempête de neigeTempête de sableMouvement de masse solide

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L’impact des aléas climatiques liés à l’eau, le vent et les masses solides sur le matériel roulant

ALEAS CLIMATIQUESPluie / neige / grêleInondationSubmersion marineVent violentTempête de neigeTempête de sableMouvement de masse solide

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L’impact des aléas climatiques liés à la température sur l'infrastructure ferroviaire

ALEAS CLIMATIQUESSécheresseTempérature extrêmeIncendieFroid / gelOrage / foudre

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L’impact des aléas climatiques liés à la température sur le matériel roulant

ALEAS CLIMATIQUESSécheresseTempérature extrêmeIncendieFroid / gelOrage / foudre

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Nouvelle autorisation par type de l’automoteur REGIOLIS HYBRIDE en composition Unité Simple et Unité Multiple homogène et hétérogène

L'EPSF a délivré, le 3 novembre 2023, une nouvelle autorisation par type pour 3 variantes Régiolis Hybride pour des circulations en unité simple et en unité multiple homogène et hétérogène avec d’autres variantes ayant une situation technique de référence (STR) identique. Cet automoteur, compo…

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INF-GUID-021-V2 - Méthode d’analyse des risques relatifs aux passages à niveau

Dans le cadre du plan d’actions pour améliorer la sécurisation des passages à niveau, présenté par la ministre chargée des transports le 3 mai 2019, l’État a souhaité que la réouverture d’une ligne ferroviaire comportant des passages à niveau s’accompagne d’une démarche d’évaluation des risques.S’i…

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Décision (UE) 2023/2584 - Décision de la Commission du 15 novembre 2023 - Application de la directive (UE) 2016/797 - Normes harmonisées

Décision d’exécution (UE) 2023/2584 de la Commission du 15 novembre 2023 relative aux normes harmonisées concernant l’interopérabilité des systèmes ferroviaires élaborées à l’appui de la directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du ConseilCette décision dresse la liste des normes harmonisées…

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Document des références nationales appliquées par les États membres pour la mise en service de véhicules

Le DRN (document des références nationales), établi conformément aux dispositions de la décision 2011/155/UE de la Commission du 9 mars 2011 relative à la publication et à la gestion du document de référence des règles nationales, reprend l’ensemble des recommandations nationales de conception du m…

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