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Ce guide, destiné aux demandeurs de licence de conducteurs de train, a pour vocation d'apporter les éclairages nécessaires sur les conditions d’accès, les modalités pratiques de demande et de délivrance, les conditions de suspension et de retrait ainsi que les conditions de maintien de la validité …
Lire la suiteLe présent guide, élaboré conjointement par le STRMTG et l’EPSF, en association avec le secteur ferroviaire et le secteur des transports guidés urbains, a pour objet de présenter :- les modalités d’autorisation spécifiques aux systèmes mixtes* (infrastructure et véhicules) faisant l’objet du titre …
Lire la suiteCe guide a été repris à la suite de la transposition du pilier technique du 4e paquet ferroviaire (directive (UE) 2016/797 et 2016/798) et à la publication du règlement (UE) n° 2018/545 afin de tenir compte des évolutions apportées par ces textes.Il a été élaboré conjointement par le Service techni…
Lire la suiteL’EPSF vient de célébrer la nouvelle année, l’occasion de réunir l’ensemble des agents pour faire le bilan des faits marquants 2023 et de se projeter dans les prochains défis à venir.Laurent CEBULSKI, Directeur Général s’est adressé à l’assemblée pour marquer les prochaines étapes de l’Etablissemen…
Lire la suiteLe 22 décembre 2023, l’EPSF a délivré un certificat de sécurité unique à la société LOGI RAILWAY, afin de lui permettre de réaliser des services de transport de marchandises, y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses (à l'exception de la classe 7…
Lire la suiteALEAS CLIMATIQUESPluie / neige / grêleInondationSubmersion marineVent violentTempête de neigeTempête de sableMouvement de masse solide
Lire la suiteALEAS CLIMATIQUESPluie / neige / grêleInondationSubmersion marineVent violentTempête de neigeTempête de sableMouvement de masse solide
Lire la suiteALEAS CLIMATIQUESSécheresseTempérature extrêmeIncendieFroid / gelOrage / foudre
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Lire la suiteL'EPSF a délivré, le 3 novembre 2023, une nouvelle autorisation par type pour 3 variantes Régiolis Hybride pour des circulations en unité simple et en unité multiple homogène et hétérogène avec d’autres variantes ayant une situation technique de référence (STR) identique. Cet automoteur, compo…
Lire la suiteDans le cadre du plan d’actions pour améliorer la sécurisation des passages à niveau, présenté par la ministre chargée des transports le 3 mai 2019, l’État a souhaité que la réouverture d’une ligne ferroviaire comportant des passages à niveau s’accompagne d’une démarche d’évaluation des risques.S’i…
Lire la suiteDécision d’exécution (UE) 2023/2584 de la Commission du 15 novembre 2023 relative aux normes harmonisées concernant l’interopérabilité des systèmes ferroviaires élaborées à l’appui de la directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du ConseilCette décision dresse la liste des normes harmonisées…
Lire la suiteLe DRN (document des références nationales), établi conformément aux dispositions de la décision 2011/155/UE de la Commission du 9 mars 2011 relative à la publication et à la gestion du document de référence des règles nationales, reprend l’ensemble des recommandations nationales de conception du m…
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