SAM X 004 - Véhicules à vocation historique

RC A-B 2b n° 1 - Protection des voies principales - Fermeture de voie

SAM F 102 - Freins magnétiques - V3

RC A-B 7c n° 1 - Réalisation des attelages/dételages - Interventions sur les organes de frein et contrôle du fonctionnement du frein continu - V3

RC A 7a n° 11 - Composition et règles de freinage des trains de fret internationaux circulant entre la France et l’Allemagne

RFN-IG-SE 09 A-00-n° 003 - Travaux sur l'infrastructure d'une ligne fermée pour travaux - V2

Guide 013 - Guide relatif aux tâches de sécurité autres que la conduite des trains

SAM S 004 - Aptitude au shuntage des matériels roulants : Règles de conception - V2

Règlement (UE) n° 402/2013 - Règlement de la Commission du 30 avril 2013 - MSC « Évaluation et appréciation des risques »

Arrêté du 30 novembre 2010 - Arrêté relatif à la manœuvre des installations de sécurité simples et modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 et l'arrêté du 28 avril 2004

RFN-IG-IF 06 A-14-n° 002 - Liaisons radio de manœuvre - V2

SAM S 707 - Système de signalisation de classe B : Contrôle de Vitesse par Balises (KVB) - Equipement bord - V3