Document des références nationales appliquées par les États membres pour la mise en service de véhicules

SYS-DOCT-002-V1 - Prise en compte des objets connectés dans le ferroviaire

CCS-RECO-005-V1 - Mise en œuvre du sous-système CCS « Bord » ERTMS sur le système ferroviaire français

SYS-DOCT-001-V1 - Intelligence artificielle - Conditions d’autorisation des systèmes comprenant des algorithmes d’apprentissage automatique

Arrêté du 7 septembre 2023 - Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de notification et de désignation des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes internes accrédités

Décision 2011/665/UE - Décision de la Commission du 4 octobre 2011 relative au Registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés

Règlement (UE) 2019/773 - Règlement de la Commission du 16 mai 2019 - STI « Exploitation et gestion du trafic »

Règlement (UE) 2019/777 - Règlement de la Commission du 16 mai 2019 « Registre de l’infrastructure »

Règlement (UE) 2023/1695 - Règlement de la Commission du 10 août 2023 - STI « Contrôle, commande et signalisation »

Règlement (UE) n° 1299/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Infrastructure »

Règlement (UE) n° 1300/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Accessibilité pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite »

Règlement (UE) n° 1301/2014 - Règlement de la Commission du 18 novembre 2014 - STI « Énergie »