Arrêté du 28 septembre 2016 - Arrêté portant un référentiel de maintenance pour certaines infrastructures ferroviaires sans circulations de voyageurs

DC A-B 0 n° 2 - Vocabulaire utilisé dans les textes « Sécurité des circulations » - V2

Arrêté du 20 mai 2003 - Arrêté relatif aux « conditions financières et aux garanties » à prendre en compte pour la délivrance de la licence d'entreprise ferroviaire

Règlement (UE) 2016/796 - Règlement du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif à l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer et abrogeant le règlement (CE) n° 881/2004

SAM S 706 - Système de signalisation de classe B : Transmission Voie Machine (TVM430 et bi-standard ERTMS/TVM) Equipement bord - V2

Arrêté du 14 avril 2008 - Arrêté relatif au certificat de sécurité requis en matière ferroviaire

SAM S 003 - Protocole de vérification de la compatibilité électromagnétique des matériels roulants avec les circuits de voie - V2

SAM S 005 - Protocole de vérification de la compatibilité des matériels roulants avec les détecteurs électroniques de roues - V2

RC A-B 2c n° 1 - Circulation des trains

Décision 2009/965/CE - Décision de la Commission du 30 novembre 2009 relative au document de référence visé à l’article 27, paragraphe 4, de la directive 2008/57/CE relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté

Décision 2010/17/CE - Décision de la Commission du 29 octobre 2009 relative à l'adoption des paramètres fondamentaux des registres des licences des conducteurs de trains et des attestations complémentaires prévus par la directive 2007/59/CE

SAM S 702 - Tachymétrie pour les systèmes de signalisation de classe B - V2