Guide OFT/EPSF en matière de reconnaissance mutuelle des équipements de contrôle de la marche des trains sur les lignes en zone frontalière

Guide 017 - Guide méthodologique pour la détermination des composants critiques pour la sécurité des installations fixes (Infrastructure / Énergie / Contrôle-commande et signalisation au sol)

SAM E 903 - Captage – Interaction pantographe / ligne aérienne de contact - V3

Décision (UE) 2017/1474 - Décision de la Commission du 8 juin 2017 complétant la directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil relativement aux objectifs spécifiques pour l'élaboration, l'adoption et la révision des STI

RFN-IG-SE 01 E-00-n° 001 - Constitution et anomalies de la signalisation d'arrière portée par les trains - V2

Accord entre la France et la Hongrie - Octobre 2015

Accord entre la France et la République Tchèque - Juillet 2017

Les signaux – Les régimes d’exploitation des lignes – Les systèmes d’espacement des trains

RFN-IG-SE 01 A-00-n° 011 - Signalisation au sol - Signaux non repris à l'arrêté du 19 mars 2012 - V3

Arrêté du 18 mars 1991 - Arrêté relatif au classement, à la réglementation et à l’équipement des passages à niveau

Décret n° 2017-694 - Décret du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation

Décret n° 2017-527 - Décret du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains